La Rivière de Carreaux

Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004

MENTIONS
LÉGALES

Mentions Légales : En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Mentions légales

il est précisé aux utilisateurs du site La rivière de carreaux.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Le site La rivière de carreaux.com est édité par La rivière de carreaux SARL enregistrée au RCS de Lyon, sous le n° siret : 481 738 250 000 28 dont le siège est situé 52 Rue Boileau, 69006 LYON. Le Directeur de publication est Madame BURTIN Isabelle. Le site a été conçu et développé par Webcom Designer. Le stockage pour la mise à disposition du site au public est assuré par la Société OVH à Roubaix.

La rivière de carreaux a pour objet de fournir des informations sur les ses activités professionnelles dans le domaines de la vente et pose de carrelages.

Toutes les informations contenues sur le site la rivière de carreaux ne constituent en aucune façon une offre de contracter, ni une offre d’achat ou de vente. Les informations sont données à titre purement indicatif et la rivière de carreaux ne garantit ni leur exactitude, ni leur actualité, ni leur exhaustivité. la rivière de carreaux ne pourra être tenu responsable à quel titre que ce soit en cas de dommage allégué ou avéré résultant, directement ou indirectement, de la consultation ou de l’utilisation de ces informations.

Mentions légales 2023

Toutes informations figurant sur le site sont purement indicatives et ne sauraient engager la responsabilité de La rivière de carreaux. En conséquence, les informations fournies ne prétendent pas à l’exhaustivité, ne constituent pas un conseil au client.

La rivière de carreaux ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations qui y figurent, quelle qu’en soit la nature. La rivière de carreaux décline toute responsabilité concernant l’opportunité des décisions prises par les utilisateurs sur la seule foi des informations publiées sur le site, et les modalités d’exécution desdites décisions.

La rivière de carreaux décline toute responsabilité en cas de dommages subis par l’utilisateur à raison notamment de la perte, de la détérioration ou de l’altération de fichiers, de la transmission de virus qui pourraient infecter son équipement informatique ou tout autre bien à l’occasion de la connexion et/ou de la consultation et/ou de l’utilisation du site.

Mentions légales 2023

L’utilisateur garantit la rivière de carreaux, ainsi que toutes les personnes impliquées dans la création, la production et la distribution du site, contre toute demande, responsabilité, frais et dépens résultant de la violation des présentes conditions d’utilisation ou en relation avec l’usage du site.

Toutes les informations et données transmises par l’utilisateur le sont sous sa seule responsabilité, ce dernier s’engageant à garantir et à indemniser la rivière de carreaux contre tous les dommages directs et indirects qui pourraient en résulter. Notamment, l’utilisateur s’engage à ne pas utiliser les espaces de communications pour des propos illicites ou sans rapport avec la finalité du service proposé par le site.

Mentions légales 2023

La rivière de carreaux s’efforce de proposer sur son site des informations à jour. Toutes les informations portées à la connaissance des personnes accédant au site ont été sélectionnées à une date déterminée. Les informations figurant sur le site reflètent une opinion au moment de leur mise en ligne et non au moment de la consultation du site. Malgré tous les efforts mis en œuvre pour mettre à jour régulièrement les informations contenues sur le site, La rivière de carreaux n’est pas responsable des modifications des dispositions juridiques, jurisprudentielles et administratives pouvant survenir postérieurement à la publication et à la mise à jour du site. Ces informations peuvent nécessiter une mise à jour qui a pu ne pas intervenir à la date de leur consultation pour des motifs techniques ou non, ou faire l’objet d’une altération. La rivière de carreaux ne saurait être tenu responsable de toute erreur ou omission.

 

La rivière de carreaux n’est pas responsable des éventuelles erreurs ou pannes inhérentes au système d’information. Particulièrement, elle ne pourra pas être tenue responsable des délais de transmission, de la fiabilité des transmissions de données, des temps d’accès ou éventuellement des restrictions d’accès sur des réseaux et/ou serveurs spécifiques connectés au réseau Internet. La rivière de carreaux fournit tous les efforts possibles pour maintenir l’accès au site. Cependant, il peut être amené à interrompre l’accès au site temporairement ou définitivement, notamment pour des raisons juridiques, techniques ou de maintenance. Aucune indemnité ne peut être octroyée par La rivière de carreaux au titre d’une indisponibilité du site, qu’elle soit temporaire ou définitive. La rivière de carreaux se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du site, en ce compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis.

Mentions légales 2023

Le site la rivière de carreaux peut proposer depuis son site des liens vers d’autres sites. Les sites auxquels renvoient ces liens hypertextes sont, sauf mention contraire, indépendants du site la rivière de carreaux. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre la rivière de carreaux et ces sites. Dès lors, la rivière de carreaux ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Tout lien hypertexte, de quelque nature qu’il soit, permettant d’accéder au site de la rivière de carreaux ou à l’une quelconque de ses pages ou de ses éléments, nécessite une autorisation préalable et écrite de la rivière de carreaux.
En aucun cas les pages du site la rivière de carreaux ne doivent se trouver imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site. Tout doit être fait pour indiquer clairement à l’utilisateur qu’il se trouve sur le site la rivière de carreaux et lui permettre d’y naviguer librement. En tout état de cause, la rivière de carreaux n’est en rien responsable des liens qui sont faits vers son site.

Mentions légales 2018

 

L’internaute utilisateur reconnaît que l’utilisation du site est régie par la loi française et relève de la compétence des juges français.

Loi informatique et libertés

Conformément à l’article 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit auprès de La rivière de carreaux, 52 rue Boileau, 69006 LYON.

Les informations recueillies sont destinées à La rivière de carreaux. Les informations demandées sont nécessaires au traitement de votre demande. Elles peuvent être transmises à des tiers. Si vous ne le souhaitez pas, vous pouvez vous y opposer auprès de La rivière de carreaux.

Mentions légales 2018

Le site La rivière de carreaux et notamment tous les éléments visuels, qu’ils soient ou non déposés à titre de marque ou à un autre titre, qu’il soient ou non accompagnés des sigles TM , ®, ou ©, de même que la présentation et le contenu de tous les articles, revues de presse, et plus généralement toute information figurant sur le site est la propriété exclusive de La rivière de carreaux ou de tiers avec lesquels ce dernier a conclu des accords en permettant la diffusion.

L’utilisateur ne dispose pas du droit de les reproduire, de les diffuser ou plus généralement du droit de les exploiter par quelque moyen que ce soit hors le consentement préalable, exprès et par écrit de La rivière de carreaux. Toute utilisation des données ou informations provenant du site La rivière de carreaux doit obligatoirement mentionner La rivière de carreaux en tant que source d’information et est impérativement subordonnée à l’obtention préalable d’une autorisation écrite formelle de La rivière de carreaux. Les nom et logotype de La rivière de carreaux constituent une marque protégée.

Toute utilisation du nom et/ou logotype de La rivière de carreaux nécessite une autorisation préalable et écrite de La rivière de carreaux. A défaut d’obtention d’une telle autorisation, l’utilisateur s’expose à des poursuites.

Les informations contenues sur ce site doivent être utilisées à des fins strictement personnelles.

Mentions légales